Les ACM recevant plus de 10 mineurs fermés à compter du 16 mars

Après l’annonce par Emmanuel Macron de la fermeture des crèches, écoles, collèges, lycées et universités de France à compter du lundi 16 mars 2020, de nombreuses interrogations subsistaient sur le sort réservé aux accueils collectifs de mineurs, car ni le Président de la République ni Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, ne les avaient évoqués dans leurs déclarations successives.

Jean-Benoît Dujol, délégué interministériel à la Jeunesse, et directeur de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative, vient de préciser les mesures qui s’appliquent aux ACM :

"Les accueils collectifs de mineurs sont également concernés par ces mesures de prévention renforcées. Dans ce contexte, aucun accueil collectif de mineurs recevant plus de 10 mineurs ne pourra se tenir à compter du 16 mars 2020 et ce jusqu’à nouvel ordre. Cette mesure concerne tous les accueils (avec hébergement, sans hébergement et accueils de scoutisme) et l’ensemble des activités organisées dans le cadre de ces structures. Les accueils qui ne respecteraient pas cette consigne seront interdits ou interrompus par arrêté préfectoral.
Tous les accueils avec hébergement prévus durant les vacances de printemps, quel que soit le nombre de mineurs accueillis, sur le territoire national et à l’étranger, devront être annulés ou reportés."

Les stages Bafa, qui ne sont pas des ACM, ne sont pas concernés par cette mesure. Toutefois nous vous conseillons de vous rapprocher de votre organisme de formation afin de vous assurer que les sessions auront bien lieu.

Jean-Michel Blanquer a également évoqué ce matin la mise en place possible d’un service minimum d’accueil pour les enfants dont les parents doivent continuer à assurer une mission nécessaire à la continuité du service public (le personnel soignant notamment), mais pour l’heure nous n’avons pas de précisions sur les modalités de cette mesure.

Pour plus de précisions quant à l'application concrète de ces mesures, contactez directement votre DDCS/PP.

Où trouver des informations ?

Nous vous conseillons de suivre la page dédiée à la gestion de la crise du coronavirus – COVID 19 sur le site du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et le site du Gouvernement.
Pour toutes les questions relatives aux mesures prises pour les employés et employeurs et aux modalités d'accompagnement mises en place, rendez-vous sur le site du ministère du Travail et sur celui du Conseil national des employeurs d'avenir (CNEA).
Nous faisons tout notre possible pour vous tenir informés des évolutions ou précisions à venir dans cette situation de crise sanitaire. Quoi qu'il en soit, respectez les gestes barrière et mesures de prévention destinés à limiter ou ralentir la propagation du virus.