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Organiser un déplacement ou une randonnée à vélo en ACM

Chapo

L’organisateur d’un accueil collectif de mineurs (ACM) est soumis à une obligation générale de prudence et de diligence qui doit le conduire à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des mineurs dont il a la charge. C’est particulièrement le cas lors des sorties, randonnées ou déplacements à vélo qui font partie du quotidien d’un ACM.

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© Laurence Fragnol
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Les règles à appliquer aux déplacements en groupe à vélo sont souvent mal connues et méritent un peu d’attention. Nous distinguerons le simple déplacement à vélo sur route ou chemin de l’activité physique VTT qui fait l’objet de deux fiches techniques.

Un animateur peut-il se déplacer seul à vélo avec un groupe d’enfants ?

La question du taux d’encadrement nécessaire est souvent la première qui se pose. La réglementation Jeunesse et Sports se contente de fixer des taux d’encadrement minimums et généraux par tranche d’âge : un animateur pour huit enfants de moins de 6 ans, un animateur pour douze enfants à partir de 6 ans en séjour de vacances ou en accueil de loisirs extrascolaire. Plus encore d’enfants par animateur dans un cadre périscolaire comme la journée du mercredi. Peut-on en déduire qu’un animateur peut partir seul avec un groupe d’enfants, à condition de respecter cette norme ?

Toute activité à risque implique une surveillance accrue qui s’obtient notamment par un resserrement du taux d’encadrement.

Les tribunaux estiment que la présence d’au moins deux animateurs est nécessaire …

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Métier

Titre :
Organiser un déplacement ou une randonnée à vélo en ACM
Auteur :
Roselyne Van Eecke
Publication :
24 décembre 2024
Source :
https://www.jdanimation.fr/node/2629
Droits :
© Martin Média / Le Journal de l'Animation

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