Confinement : quelles modalités pour les accueils collectifs de mineurs ?

Article mis à jour le 29 octobre à 20 h 30

Alors que le Président de la République a annoncé mercredi 28 octobre un confinement sur tout le territoire national à compter de la nuit de jeudi à vendredi et jusqu'au 1er décembre au moins, Jean-Benoit Dujol, directeur de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative, a apporté ce jeudi plusieurs précisions importantes dans deux courriels adressés aux organisateurs et directeurs d’accueils collectifs de mineurs et aux organismes de formation Bafa/Bafd, quant à la poursuite des séjours, accueils et sessions actuellement en cours :
• "Les accueils avec hébergement que vous organisez et qui se déroulent actuellement peuvent se poursuivre jusqu’au terme initialement prévu, au plus tard dimanche soir."
• "Les activités proposées peuvent continuer de se dérouler normalement à l’exception toutefois, dès l’entrée en vigueur du confinement, des sorties et visites extérieures qu’il conviendra de proscrire."
• "Le retour dans leurs familles des enfants et des jeunes accueillis pourra donc se faire selon les modalités prévues en début de séjour, y compris au cours du week-end à venir."
• "Les sessions de formations préparant à la délivrance des brevets d’aptitude aux fonctions d’animateurs et de directeurs en accueils collectifs de mineurs qui sont en cours et qui doivent prendre fin à compter du 30 octobre peuvent aller à leur terme. Dans la mesure du possible, il conviendra de privilégier la formation à distance. En cas d’impossibilité de mettre en place cette fin de formation à distance, la formation en présentiel pourra être maintenue dans le strict respect des gestes barrières."
• "Les accueils extrascolaires ou de jeunes en cours pendant cette période de vacances de la Toussaint peuvent se tenir jusqu’à demain ".

Ce que l’on sait du confinement

À l’heure actuelle, et suite à différentes prises de paroles de membres du gouvernement, voici ce que l’on sait des modalités du confinement pour les écoles et les accueils collectifs de mineurs :
• les crèches, écoles, collèges et lycées resteront ouverts, tout comme les structures d’accueil spécialisées pour les enfants en difficulté physique ou psychique notamment les instituts médico-éducatifs ;
• il s'agira de garantir l’accueil de tous les élèves sur l’ensemble du temps scolaire ; il n’est pas prévu de mettre en place des classes en demi-groupes (note : le ministre n'a pas mentionné non plus un éventuel recours aux 2S2C) ;
• les "établissements périscolaires" (garderies, accueils de loisirs) lorsqu'ils assurent la garde d'enfants le soir après l'école et les accueils de loisirs du mercredi resteront ouverts. En revanche, les établissements qui proposent des activités extrascolaires, sportives ou artistiques, comme les conservatoires ou les clubs de sport, seront fermés ;
• les protocoles sanitaires seront adaptés et renforcés, sans plus de précision pour le moment au niveau du périscolaire (le protocole des écoles et établissements scolaires est téléchargeable ici) ;
• le port du masque sera désormais obligatoire pour les enfants à partir de 6 ans (des masques seront prévus dans les écoles en cas d'oubli ou de difficultés économiques d'une famille pour se procurer de tels masques) ;
• les écoles et les établissements s'organiseront afin de limiter au maximum le brassage entre les différents niveaux d'élèves. Les déplacements des élèves seront limités au maximum. Les récréations seront organisées par groupes. La restauration scolaire sera maintenue pour des raisons sociales, en particulier en veillant à espacer chaque élève de 1 mètre. L'aération et la ventilation des classes seront également renforcées, comme la désinfection des locaux et le nettoyage des salles et des tables qui seront effectués tous les jours. Celui des surfaces les plus fréquemment touchées, comme les poignées de porte, sera réalisé plusieurs fois par jour ;
• les services publics resteront ouverts (par exemple les mairies, préfectures, la CAF, l'Assurance-maladie, Pôle emploi, les maisons départementales pour les personnes handicapées…) ;
• seront fermés la majorité des établissements recevant du public (ERP) : les bars et les restaurants, les commerces autres que de première nécessité (mais ils pourront fonctionner en guichet ou "drive" sur rendez-vous), les salles polyvalentes et salles de conférence, les salles de spectacle et les cinémas, les salles de sport, les parcs d'attractions, les salons, foires et expositions ;
• les parcs, jardins, forêts, plages resteront ouverts ;
• tous les services de transport en commun resteront ouverts et leur niveau de service devrait être maintenu ;
• il ne sera pas possible de se déplacer d'une région à l’autre à l’exception des retours de vacances de la Toussaint.

Nous n’avons aucune autre information spécifique aux ACM pour le moment, notamment au sujet des sessions de formation Bafa ou des accueils collectifs de mineurs autres que périscolaires. Nous vous tiendrons informés au fur et à mesure des annonces relatives au secteur de l'animation, en espérant que le protocole sanitaire à appliquer sera diffusé très prochainement par le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports.