Janvier 2022 : la foire aux questions des ACM a (enfin) été actualisée

Voici l'intégralité du message qu'a adressé vendredi 7 janvier Emmanuelle Pérès, directrice de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative, aux organisateurs d'accueils collectifs de mineurs :

"Mesdames, messieurs

Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la nouvelle version de la FAQ applicable aux accueils collectifs de mineurs.
Les modifications apportées sont surlignées en jaune.
Cette FAQ est en cohérence avec les mesures applicables dans les écoles et les établissements scolaires.
Le bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques éducatives locales (djepva sd2ajeunesse-sports gouv fr (djepvasd2ajeunesse-sportsgouvfr)) reste à votre disposition pour vous apporter l'appui nécessaire à la mise en œuvre de cette mesure.

Sincèrement,

Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Déléguée interministérielle à la jeunesse"

Foire aux questions des ACM

La nouvelle version de la foire aux questions aborde les points suivants (les questions en gras sont celles pour lesquelles les consignes ont été modifiées) :

1. Les accueils collectifs peuvent-ils recevoir des mineurs ?
2. Quel est le cadre sanitaire applicable aux accueils ?
3. Quelles sont les règles applicables en matière d’aération des locaux ?
4. Quelles sont les règles applicables à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon ?
5. En quoi consiste le passe sanitaire ?
6. Les mineurs reçus dans les ACM sont-ils soumis au passe sanitaire ?
7. Les encadrants doivent-ils présenter le passe sanitaire pour exercer leurs fonctions dans les ACM ?
8. Le passe sanitaire s’applique-t-il aux encadrants et aux mineurs lors des sorties ?
9. Le passe sanitaire s’applique-t-il aux ACM se déroulant dans un établissement dont l’accès est en principe soumis à sa présentation ?
10. Dans quels établissements, lieux, services et évènements le passe sanitaire est-il requis ? 
11. Le passe sanitaire est-il requis pour accéder aux ACM ?
12. Le passe sanitaire s’applique-t-il dans les restaurants collectifs (cantines scolaires, restaurants administratifs) ?
13. Les activités doivent-elles être uniquement organisées en plein air ? 
14. Dans quels locaux sont organisées ces activités ?
15. Des sorties peuvent-elles être organisées dans le cadre des accueils autorisés à fonctionner ?
16. Existe-t-il des motifs de dérogation à l’obligation de port du masque ?
17. Les activités au sein des accueils doivent-elles être organisées par groupes ?
18. Existe-t-il des règles spécifiques pour la restauration ?
19. Quelles sont les règles applicables aux déplacements de mineurs ?
20. Quelles sont les règles à appliquer en cas de survenue d’un cas confirmé au sein de l’ACM ?
21. Que se passe-t-il si le mineur est cas contact en raison d’un cas confirmé au sein de sa famille ?
22. Les moments de convivialité (vœux, galettes…) sont-ils autorisés dans les ACM ?
23. Les réunions avec les responsables légaux organisées au sein d’un ACM sont-elles autorisées ?

Tous les documents relatifs aux ACM

> Cliquez ici pour télécharger la foire aux questions des accueils collectifs de mineurs du 7 janvier 2022.

> Cliquez ici pour télécharger le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs sans hébergement du 7 septembre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs avec hébergement du 12 octobre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger les 4 scénarios de protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs.

> Cliquez ici pour télécharger la stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters dans les ACM du 8 décembre 2021.