Covid-19 : la foire aux questions des ACM une nouvelle fois mise à jour

Emmanuelle Pérès, la nouvelle déléguée interministérielle à la Jeunesse et directrice de la DJEPVA, a adressé ce mardi 30 mars aux organisateurs d'accueils collectifs de mineurs une nouvelle version de la Foire aux questions dédiée à la gestion et aux conséquences de la crise sanitaire dans les ACM. Voici le contenu intégral de son message :

"Madame, monsieur,

L’épidémie de covid-19 connait depuis quelques semaines une recrudescence notable amenant le Gouvernement à renforcer les mesures destinées à freiner sa progression. Le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire prévoit désormais des dispositions spécifiques pour les départements faisant l’objet de mesures renforcées de lutte contre l’épidémie. Des restrictions de circulation sont ainsi mises en œuvre de 6H00 à 19H00, l’heure de début du couvre-feu a été adaptée et les modalités d’accès à certains établissement recevant du public ont été revues. Ces dispositions impactent les accueils collectifs de mineurs. Des mesures renforcées ont, par ailleurs, été annoncées le 26 mars 2021 par le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports face à la dégradation progressive du contexte sanitaire. Elles rendent l’adaptation de la FAQ mise à votre disposition qui décline, dans les ACM, les mesures de lutte contre l’épidémie.

La FAQ actualisée précise notamment :
• les règles applicables pendant les horaires de couvre-feu sur le territoire national et hors horaires de couvre-feu dans les territoires faisant l’objet de mesures renforcées de lutte contre l’épidémie entre 6H00 et 19H00
• les règles de contact-tracing applicables aux ACM.

La situation épidémiologique évoluant très rapidement, des mesures complémentaires sont susceptibles d’être prises notamment dans la perspectives des vacances de printemps. Les conditions d’organisation des accueils durant cette période ne sont pas, à ce stade, définies. La DJEPVA ne manquera pas de vous informer des décisions qui seront très prochainement arrêtées sur ce sujet.

Bien cordialement
Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Déléguée interministérielle à la jeunesse"

Nouvelle foire aux questions

La nouvelle version de la Foire aux questions datée du 29 mars 2021 comporte 14 questions relatives entre autres au couvre-feu, aux départements placés en mesures sanitaires renforcées, à la restauration, aux locaux, aux activités, aux déplacements de mineurs ou encore au contact-tracing :

1. Les accueils collectifs peuvent-ils recevoir des mineurs ?
2. Quelles sont les règles applicables pendant les horaires de couvre-feu sur le territoire national ?
3. Quelles sont les règles applicables hors horaires de couvre-feu dans les territoires faisant l’objet de mesures renforcées de lutte contre l’épidémie entre 6H00 et 19H00 ?
4. Les accueils de loisirs extrascolaires, les accueils de jeunes et les accueils de scoutisme sans hébergement doivent-ils être uniquement organisés en plein air ?
5. Dans quels locaux sont organisées ces activités ?
6. Des sorties peuvent-elles être organisées dans le cadre des accueils ?
7. Les mineurs peuvent-ils se rendre seuls au sein des accueils?
8. Les mineurs et les encadrants doivent-ils porter un masque ?
9. Existe-t-il des motifs de dérogation à l’obligation de port du masque ?
10. Les activités au sein des accueils doivent-elles être organisées par groupes ?
11. Des activités physiques et sportives peuvent-elles organisées au sein des accueils ?
12. Existe-t-il des règles spécifiques pour la restauration ?
13. Quelles sont les règles applicables aux déplacements de mineurs ?
14. Quelles sont les règles de contact-tracing applicables aux ACM ?

Pour l'heure, le protocole sanitaire en vigueur reste celui du 12 février 2021.

> Cliquez ici pour télécharger la foire aux questions des accueils collectifs de mineurs du 29 mars 2021.