Le protocole sanitaire et la FAQ des accueils collectifs de mineurs encore mis à jour

Son courriel est accompagné d'une version actualisée du protocole sanitaire et de la foire aux questions relatifs aux accueils collectifs de mineurs (ACM).
Voici l'intégralité de son message :

"Le desserrement progressif des mesures de lutte contre l’épidémie de covid-19 entre dans une nouvelle phase à compter du 3 mai 2021. Le décret n° 2021-541 du 1er mai 2021 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générale nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire précise les nouvelles conditions d’organisation des accueils collectifs de mineurs.

• Tous les accueils collectifs de mineurs sont suspendus jusqu'au 18 mai 2021 inclus. Sont concernés les accueils avec hébergement, les accueils sans hébergement et les accueils de scoutisme.
• À compter du 3 mai 2021 les accueils de loisirs périscolaires peuvent de nouveau recevoir leur public habituel : les enfants des écoles maternelles et élémentaires et, désormais, les collégiens et les lycéens.
• Les activités physiques et sportives, proposées dans les accueils de loisirs périscolaires, peuvent être organisées à l’intérieur et non plus uniquement en plein air.
Celles proposées dans le cadre des séjours accueillant uniquement des mineurs pris en charge par l'aide sociale à l'enfance et les mineurs en situation de handicap ne peuvent être organisées qu’en plein air.

Vous trouverez, en pièce jointe, le protocole et la FAQ relatifs aux ACM mis à jour suite à ces nouvelles mesures.
Les services compétents en matière de suivi des ACM restent à votre disposition, dans chaque département, pour vous apporter l'appui nécessaire à leur mise en œuvre.

Cordialement,
Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Déléguée interministérielle à la jeunesse"

Nouvelle foire aux questions

La foire aux questions relative aux ACM apporte des réponses aux questions suivantes :

1. Les accueils collectifs peuvent-ils recevoir des mineurs ?
2. Quels sont les personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire ?
3. Quel est le cadre sanitaire applicable aux accueils ?
4. Les organisateurs de ces accueils doivent-il effectuer de nouvelles déclarations ?
5. Quelles sont les règles applicables à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon ?
6. Quelles sont les règles applicables pendant les horaires de couvre-feu pour les usagers autorisés à se rendre dans les ACM ?
7. Les activités doivent-elles être uniquement organisées en plein air ?
8. Dans quels locaux sont organisées ces activités ?
9. Des sorties peuvent-elles être organisées dans le cadre des accueils autorisés à fonctionner ?
10. Lorsque l’accueil est permis, les mineurs peuvent-ils s’y rendre seuls ?
11. Les mineurs et les encadrants doivent-ils porter un masque ?
12. Existe-t-il des motifs de dérogation à l’obligation de port du masque ?
13. Les activités au sein des accueils doivent-elles être organisées par groupes ?
14. Des activités physiques et sportives peuvent-elles organisées au sein des accueils ?
15. Existe-t-il des règles spécifiques pour la restauration ?
16. Quelles sont les règles applicables aux déplacements de mineurs ?
17. Quelles sont les règles de contact-tracing applicables aux ACM ?
18. Les sessions de formation préparant au BAFA et au BAFD en cours ou programmées peuvent-elles avoir lieu ?

> Cliquez ici pour télécharger le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs du 3 mai 2021.

> Cliquez ici pour télécharger la foire aux questions des accueils collectifs de mineurs du 3 mai 2021.