Rentrée 2021/2022 : le protocole sanitaire et la foire aux questions des ACM sont parus

Voici l'intégralité du message qu'a adressé ce mercredi, une semaine après la rentrée, Emmanuelle Pérès, directrice de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative, aux organisateurs d'accueils collectifs de mineurs. Ce courriel était accompagné de plusieurs documents : le protocole sanitaire, les quatre scénarios prévus pour l'année 2021-2022 (calqués sur ceux des établissements scolaires), la foire aux questions actualisée et la stratégie de gestion des cas de Covid-19 en ACM :

"Mesdames, Messieurs ,

L’organisation de la rentrée 2021/2022 doit permettre de poursuivre les efforts engagés pour protéger les mineurs reçus dans les établissements scolaires et les accueils collectifs de mineurs (ACM).  La mise en œuvre d’un protocole sanitaire adapté doit contribuer à préserver leur santé dans ce contexte de crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19.

Vous trouverez, à cet effet en pièce jointe, le protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs sans hébergement. Il décline pour ces accueils le protocole en vigueur dans les écoles, collèges et lycées.

Quatre niveaux sont définis pour l'année scolaire 2021-2022 afin de mettre en œuvre les mesures les plus justes et les plus graduées possibles. Le protocole applicable aux accueils précités depuis le 2 septembre 2021 est de niveau 2.

Il est accompagné de la stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters dans les ACM qui précise la conduite à tenir en cas de survenue de cas de Covid-19 et les modalités du contact-tracing dans ces structures.

Enfin, une foire aux questions (FAQ) également en pièce jointe au présent courriel permet d’apporter les éléments de réponse aux principales interrogations soulevées par la mise en œuvre du protocole et du passe sanitaire.

Les services compétents en matière de suivi des ACM restent à votre disposition, dans chaque département, pour vous apporter l'appui nécessaire à leur mise en œuvre.

Sincèrement,

Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Déléguée interministérielle à la jeunesse"

Foire aux questions des ACM

La nouvelle version de la foire aux questions aborde les points suivants :

1. Les accueils collectifs peuvent-ils recevoir des mineurs ?
2. Quel est le cadre sanitaire applicable aux accueils ?
3. Quelles sont les règles applicables à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon ?
4. En quoi consiste le passe sanitaire ?
5. Les mineurs reçus dans les ACM sont-ils soumis au passe sanitaire ?
6. Les encadrants doivent-ils présenter le passe sanitaire pour exercer leurs fonctions dans les ACM ?
7. Le passe sanitaire s’applique t-il aux encadrants et aux mineurs lors des sorties ?
8. Le passe sanitaire s’applique t-il aux ACM se déroulant dans un établissement dont l’accès est en principe soumis à sa présentation ?
9. Dans quels établissements, lieux, services et évènements le passe sanitaire est-il requis ? 
10. Le passe sanitaire est-il requis pour accéder aux ACM ?
11. Le passe sanitaire s’applique-t-il dans les restaurants collectifs (cantines scolaires, restaurants administratifs) ?
12. Les activités doivent-elles être uniquement organisées en plein air ? 
13. Dans quels locaux sont organisées ces activités ?
14. Des sorties peuvent-elles être organisées dans le cadre des accueils autorisés à fonctionner ?
15. Lorsque l’accueil est permis, les mineurs peuvent-ils s’y rendre seuls ?
16. Existe-t-il des motifs de dérogation à l’obligation de port du masque ?
17. Les activités au sein des accueils doivent-elles être organisées par groupes ?
18. Existe-t-il des règles spécifiques pour la restauration ?
19. Quelles sont les règles applicables aux déplacements de mineurs ?
20. Quelles sont les règles à appliquer en cas de survenue d’un cas confirmé au sein de l’ACM ?

> Cliquez ici pour télécharger le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs sans hébergement du 7 septembre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger les 4 scénarios de protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs.

> Cliquez ici pour télécharger la foire aux questions des accueils collectifs de mineurs du 7 septembre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger la stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters dans les ACM du 7 septembre 2021.