Reconfinement : le protocole des accueils de loisirs périscolaires est disponible

Mise à jour du 18 novembre :
Le directeur de la Djepva a diffusé ce jour la version validée du protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs, après examen par le Centre interministériel de crise, ainsi qu'une nouvelle foire aux questions destinées aux organisateurs d'ACM. Plus d'infos ici.

Voici in extenso le contenu du courriel du directeur de la Djepva adressé ce vendredi 30 octobre à 21 h 10 :

"Le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a précisé le 29/10/2020 les conditions de mise en œuvre des nouvelles mesures applicables dans le cadre du confinement. Ces mesures sont déclinées par le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire. L’organisation des établissements scolaires et des accueils collectifs de mineurs (ACM) devra être adaptée.

Les écoles, collèges et lycées sont ouverts durant le confinement. Le principe est celui d’un accueil de tous les élèves, à tous les niveaux et sur l’ensemble du temps scolaire, mais aussi périscolaire. Il a été décidé de maintenir l’ouverture des seuls accueils de loisirs périscolaires, partenaires indispensables des établissements scolaires pour l’accueil des mineurs, au service des familles et des enfants. L’organisation de tous les autres types d’ACM est suspendue jusqu’à nouvel ordre. Sont concernés les accueils de loisirs extrascolaires, les accueils de jeunes, les accueils de scoutisme, qu’ils soient avec ou sans hébergement ainsi que tous les accueils collectifs de mineurs avec hébergement.

Les accueils de loisirs périscolaires pourront être organisés, y compris le mercredi, sur tout le territoire et accueillir les mineurs dans le respect des prescriptions émises par les autorités sanitaires et du protocole sanitaire applicable à ces structures qui sera renforcé. Le centre interministériel de crise (CIC) se prononcera sur une nouvelle version du protocole sanitaire qui reprendra très largement les règles applicables aux établissements scolaires sur les points suivants  :

• le port du masque est désormais obligatoire pour les mineurs de 6 ans et plus tant dans les espaces clos que dans les espaces extérieurs. Les encadrants ainsi que les responsables légaux, admis exceptionnellement sur les lieux accueils, porteront également un masque ;
• les activités devront être organisées par groupes de mineurs ;
• le brassage entre mineurs de groupes différents doit être limité. En fonction de leur taille, les ACM organisent le déroulement des activités pour limiter les croisements entre mineurs de groupes différents. Cette limitation doit être pleinement opérationnelle au plus tard le 9 novembre 2020. Une attention particulière sera portée sur ce point, lors de l’arrivée et du départ des mineurs dans l’établissement, de la circulation des mineurs dans les bâtiments, des temps de pause ou temps libres entre activités et au moment de la restauration.
• la distanciation physique d’au moins un mètre doit être respectée lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos. Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre mineurs d’un même groupe, y compris pour les activités sportives. Elle doit être maintenue, dans tous les cas, entre les élèves de groupes différents.

Par ailleurs les règles sanitaires suivantes devront être mises en œuvre :
• l’aération des locaux au minimum toutes les 2 heures, d’une durée d’au moins 15 minutes à chaque fois ;
• le nettoyage et la désinfection renforcées des locaux et matériels.

La convergence des protocole sanitaires applicables aux établissements scolaires et aux ACM permet de garantir l’articulation et la cohérence des conditions d’accueils des mineurs dans ces structures complémentaires. Elle permet également de faciliter la transition des mineurs entre les temps scolaires et périscolaires et l’organisation de ces activités.

La stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des cas contacts à risques et des clusters en ACM validée par le CIC demeure, par ailleurs, applicable..

Je sais pouvoir compter sur votre mobilisation dans cette nouvelle phase de confinement et maintenir une offre une loisirs périscolaires de qualité malgré cette période difficile.
Les services déconcentrés du ministère chargé de la Jeunesse restent à votre disposition pour vous accompagner dans la mise en œuvre de ces mesures.

JEAN-BENOIT DUJOL
Délégué interministériel à la jeunesse,
Directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"

>>> Téléchargez le projet de protocole des accueils de loisirs périscolaires daté du 30/10/2020