Covid-19 : la rentrée 2022 se fera au niveau de restrictions le plus bas dans les ACM

Voici l'intégralité du message qu'a adressé ce jeudi 25 août Emmanuelle Pérès, directrice de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative, aux organisateurs d'accueils collectifs de mineurs. Il était accompagné d'une nouvelle version de la foire aux questions Covid-19 des accueils collectifs de mineurs :

"Mesdames, Messieurs,

Vous avez été destinataires, le 26 juillet dernier, du cadre sanitaire applicable aux accueils collectifs de mineurs (ACM) pour l’année scolaire 2022-2023. Celui-ci comporte plusieurs niveaux de mesures proportionnées :

• socle ;
• niveau 1 / niveau vert ;
• niveau 2 / niveau orange ;
• niveau 3 / niveau rouge.

Au regard de la situation sanitaire actuelle, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national.

Les activités physiques et sportives pourront se dérouler sans restrictions. La limitation du brassage, des regroupements ou des réunions ne sera pas requise.

Le port du masque ne sera pas obligatoire pour les mineurs et les personnels. Toutefois, conformément aux recommandations des autorités sanitaires, il demeurera fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.

Le respect des gestes barrières demeurera également recommandé, en particulier :

• le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;
• l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;
• le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.

S’agissant de la conduite à tenir suite à la survenue d’un cas confirmé, les règles d’isolement des cas confirmés et de dépistage des contacts à risques sont les mêmes que celles qui s’appliquent en population générale et sont inchangées par rapport à la situation qui prévalait à la fin de l’année scolaire écoulée.

En revanche, et compte tenu de la suppression du port du masque et de l’absence de toute règle limitant le brassage entre les mineurs, l’identification des cas contacts repose sur la responsabilité des mineurs et de leurs responsables légaux. L’information de la survenue d’un cas et la recommandation de dépistage seront donc communiquées aux mineurs, à leurs familles et aux personnels de l’accueil concerné par tout moyen (affichage, message, courrier, etc.). Les mineurs et les personnels pourront alors bénéficier d’un dépistage gratuit sur présentation de ce message et d’un justificatif attestant de leur participation à l’accueil ou de l’exercice de fonctions en son sein.

Le cadre sanitaire ainsi que des infographies sont disponibles sur le site du ministère  : https://jeunes.gouv.fr/protocole-sanitaire-acm-session-bafa-bafd

Vous trouverez, en pièce jointe du présent message, une foire aux questions précisant le cadre sanitaire applicable.

Les services compétents en matière de suivi des ACM restent à votre disposition, dans chaque département, pour vous apporter l'appui nécessaire à la mise en œuvre de ces mesures.

Sincèrement,

Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Déléguée interministérielle à la jeunesse"

Foire aux questions des ACM

La nouvelle version de la foire aux questions aborde les points suivants :

1. Quel est le cadre sanitaire applicable aux accueils ?
2. Quel sera le niveau du cadre sanitaire applicable à la rentrée scolaire 2022 ?
3. Les mineurs et les personnels doivent-ils porter des masques ?
4. Les capteurs CO2 sont-ils recommandés ?
5. Le déploiement des purificateurs d’air est-il recommandé ?
6. Les personnels travaillant dans les accueils de loisirs périscolaires bénéficient-ils d’autotests gratuits ?
7. Quelles sont les précautions à prendre avant de conduire le mineur à l’ACM ?
8. Que se passe-t-il si une personne accueillie présente des symptômes ?
9. Que se passe-t-il pour les mineurs et les personnels "cas confirmés" dans un ACM ?
10. Que se passe-t-il pour les mineurs et les personnels "cas contacts" ?
11. Quelle est la conduite à tenir dans les accueils avec hébergement en cas d’apparition d’un cas confirmé ?

Téléchargez tous les documents relatifs aux ACM :

> La foire aux questions des accueils collectifs de mineurs du 25 août 2022.

> Le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs sans hébergement du 7 septembre 2021 (valable jusqu'à fin août 2022).

> Le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs avec hébergement du 17 juin 2022 (valable jusqu'à fin août 2022).

> Le cadre sanitaire des accueils collectifs de mineurs pour l'année scolaire 2022-2023 du 25 juillet 2022 (applicable à partir de la rentrée de septembre 2022).

> L'infographie "Année scolaire 2021-2022 – Protocole et cadre de fonctionnement dans les accueils collectifs de mineurs" (version du 18 mars 2022, valable jusqu'à fin août 2022).

> L'infographie "Année scolaire 2022-2023 – Protocole et cadre de fonctionnement dans les accueils collectifs de mineurs" (version du 25 juillet 2022, valable à compter du 1er septembre 2022).

> Le formulaire de consentement des responsables légaux pour les tests réalisés en accueils collectifs de mineurs avec hébergement.

> Modalités d'identification des contacts à risques dans les ACM à compter du 21 mars 2022.

> Le modèle de courrier pour les responsables légaux d'enfants cas contacts dans les accueils collectifs de mineurs (version du 18 mars 2022).

> L'attestation professionnelle permettant la délivrance d'autotests en pharmacie.