5e vague Covid : nouvelle actualisation de la FAQ et des consignes pour les accueils collectifs de mineurs

Voici l'intégralité du message qu'a adressé ce mercredi en fin d'après-midi Emmanuelle Pérès, directrice de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative, aux organisateurs d'accueils collectifs de mineurs. Ce courriel était accompagné d'une version actualisée de la foire aux questions relative à la gestion de la crise sanitaire dans les ACM et de la stragégie de gestion des cas covid en ACM, tous deux datés du 8 décembre :

"Mesdames, Messieurs,

L’évolution de la situation épidémique conduit à une adaptation des mesures de lutte contre la Covid-19 dans les accueils collectifs de mineurs (ACM).
Le protocole sanitaire de niveau 3 / niveau orange s’applique à l’ensemble du territoire à compter du 9 décembre 2021, à l’exception de la Guyane pour laquelle le niveau 4 / niveau rouge est maintenu.
Des mesures de protection renforcées notamment pour ce qui concerne le port du masque sont mises en œuvre.
Le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021, tel que modifié le 8 décembre 2021, prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire prévoit désormais que le port du masque est requis dans les espace clos et à l’extérieur pour les mineurs de six à dix ans. Il en va de même pour les personnels des ACM qui accueillent des enfants de la tranche d’âge précitée et les responsables légaux admis sur les lieux d’accueils.
Les activités physiques et sportives sont autorisées en extérieur ainsi qu’en intérieur uniquement pour les activités de basse intensité compatibles avec le port du masque et les règles de distanciation.
Ces mesures sont mises en place à compter du jeudi 9 décembre 2021.
Les autres mesures prévues pour ce niveau de protocole (limitation du brassage lors de la restauration, désinfection des espaces), sont applicables à compter du lundi 13 décembre 2021.

Les règles du contact-tracing évoluent également.
Dans les écoles, la survenue d’un cas confirmé parmi les élèves n’entraînera plus la fermeture de la classe. Les élèves présentant le résultat d’un test négatif pourront poursuivre les apprentissages en présence.
Cette nouvelle posture est déclinée dans les ACM afin d’assurer la cohérence des mesures et faciliter l’organisation de ces activités. Ainsi, dans les seuls accueils de loisirs périscolaires, la survenue d’un cas confirmé au sein d’un groupe de mineurs n’entraine plus automatiquement la suspension des activités de ce dernier. Les mineurs présentant le résultat d’un test négatif pourront continuer à participer à l’accueil. Ils peuvent également poursuivre les apprentissages en présence pendant le temps scolaire. Un nouveau dépistage sera fortement recommandé au bout de 7 jours sans qu’il soit obligatoire pour la poursuite ou la reprise de la participation à l’ACM.
Cette nouvelle posture est d’application immédiate. Les règles du contact tracing applicables aux autres types d’accueil restent inchangées.

Vous trouverez, en pièce jointe, la stratégie de gestion des cas qui précise les modalités d’application de ces mesures et la foire aux questions actualisée.

Les services compétents en matière de suivi des ACM restent à votre disposition, dans chaque département, pour vous apporter l'appui nécessaire à leur mise en œuvre.

Sincèrement,
Emmanuelle PERES
Directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Déléguée interministérielle à la jeunesse"

Foire aux questions des ACM

La nouvelle version de la foire aux questions aborde les points suivants (les questions en gras sont celles pour lesquelles les consignes ont été modifiées) :

1. Les accueils collectifs peuvent-ils recevoir des mineurs ?
2. Quel est le cadre sanitaire applicable aux accueils ?
3. Quelles sont les règles applicables en matière d’aération des locaux ?
4. Quelles sont les règles applicables à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon ?
5. En quoi consiste le passe sanitaire ?
6. Les mineurs reçus dans les ACM sont-ils soumis au passe sanitaire ?
7. Les encadrants doivent-ils présenter le passe sanitaire pour exercer leurs fonctions dans les ACM ?
8. Le passe sanitaire s’applique-t-il aux encadrants et aux mineurs lors des sorties ?
9. Le passe sanitaire s’applique-t-il aux ACM se déroulant dans un établissement dont l’accès est en principe soumis à sa présentation ?
10. Dans quels établissements, lieux, services et évènements le passe sanitaire est-il requis ? 
11. Le passe sanitaire est-il requis pour accéder aux ACM ?
12. Le passe sanitaire s’applique-t-il dans les restaurants collectifs (cantines scolaires, restaurants administratifs) ?
13. Les activités doivent-elles être uniquement organisées en plein air ? 
14. Dans quels locaux sont organisées ces activités ?
15. Des sorties peuvent-elles être organisées dans le cadre des accueils autorisés à fonctionner ?
16. Lorsque l’accueil est permis, les mineurs peuvent-ils s’y rendre seuls ?
17. Existe-t-il des motifs de dérogation à l’obligation de port du masque ?
18. Les activités au sein des accueils doivent-elles être organisées par groupes ?
19. Existe-t-il des règles spécifiques pour la restauration ?
20. Quelles sont les règles applicables aux déplacements de mineurs ?
21. Quelles sont les règles à appliquer en cas de survenue d’un cas confirmé au sein de l’ACM ?

Tous les documents relatifs aux ACM

> Cliquez ici pour télécharger la foire aux questions des accueils collectifs de mineurs du 8 décembre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs sans hébergement du 7 septembre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger le protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs avec hébergement du 12 octobre 2021.

> Cliquez ici pour télécharger les 4 scénarios de protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs.

> Cliquez ici pour télécharger la stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters dans les ACM du 8 décembre 2021.